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Marques déposées par la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA
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CHATEAU POUYANNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU POUYANNE
EARL DES VIGNOBLES ZAUSA, EARL

Numéro de dépôt :
4192435
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2025
CHATEAU POUYANNE de EARL DES VIGNOBLES ZAUSA

Présentation de la marque CHATEAU POUYANNE

Déposée le 26 juin 2015 par la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU POUYANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA domicilié(e) 1 LA FONTASSE - 33720 - BUDOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 835 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES ZAUSA domicilié(e) CHATEAU POUYANNE, 1 LA FONTASSE - 33720 - BUDOS - France.

La marque CHATEAU POUYANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU POUYANNE arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

EARL DES VIGNOBLES ZAUSA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU Margès , CHATEAU BOUSQUET APPELATION GRAVES


EARL DES VIGNOBLES ZAUSA, EARL - 1 LA FONTASSE - 33720 - BUDOS - France - SIREN 351835616


EARL DES VIGNOBLES ZAUSA - CHATEAU POUYANNE, 1 LA FONTASSE - 33720 - BUDOS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Vins d'appellation d'origine protégée.